5000016209 - Renseignements sur le marché canadien des petits et des gros moteurs à (5000016209)

Les émissions des moteurs hors route sont une source de pollution atmosphérique qui engendre des effets néfastes pour la santé et l'environnement.

Au Canada, les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé sont actuellement réglementées par le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé, qui a été publié dans la Gazette du Canada, Partie II, le 19 novembre 20031, et qui aligne les normes d'émissions de gaz d'échappement des moteurs à partir de l’année de modèle 2005 avec les normes de Phase 2 de l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis. Ces moteurs sont définis comme étant des moteurs munis d’une bougie d’allumage ou d’un autre dispositif d’allumage et produisant au plus 19 kilowatts de puissance. Ces moteurs sont utilisés le plus souvent dans l’équipement d’entretien de pelouses et de jardins (taille-haies, débroussailleuses, tondeuses à gazon, tracteurs de jardin, souffleuses à neige, etc.), les appareils industriels de faible puissance (génératrices, outils à souder, nettoyeurs haute pression, etc.) et les appareils d’exploitation forestière de faible puissance (scies à chaîne, fendeuses hydrauliques, déchiqueteuses, etc.). En 2008, l'EPA des États-Unis a publié pour ces types de produits de nouvelles normes d’émissions de gaz d’évaporation et les normes d’émissions de la Phase 3 visant les gaz d’échappement, lesquelles sont entrées en vigueur aux États-Unis avec les moteurs des années de modèle 2010 et 2011, respectivement. Tous ces moteurs présents au Canada ont été importés puisqu’aucune entreprise canadienne n’en produit actuellement.

Les polluants atmosphériques produits par les gros moteurs hors route à allumage commandé sont actuellement réglementés aux États-Unis par les normes d'émissions de niveau 2; par contre, il n'existe aucun règlement au Canada régissant les émissions des gros moteurs hors route à allumage commandé. Puisqu’il n’existe aucune entreprise canadienne définie comme fabricant de gros moteurs à allumage commandé, tous ces gros moteurs à allumage commandé utilisés au Canada sont importés. Même si ces moteurs qui entrent sur le marché canadien ne sont pas tenus de se conformer aux normes de niveau 2, on estime qu’un bon nombre respectent déjà ces normes. De nombreux gros moteurs à allumage commandé importés sont installés dans des machines par des entreprises canadiennes et vendus sur le territoire et à l'étranger. Ces moteurs sont définis comme étant des moteurs munis d’une bougie d’allumage ou d’un autre dispositif d’allumage et produisant plus de 19 kilowatts de puissance. Les gros moteurs hors route à allumage commandé sont généralement alimentés à l'essence, au propane ou au gaz naturel et sont utilisés pour faire fonctionner des chariots élévateurs, des génératrices et d'autres machines agricoles, industrielles et de construction.